Module d'approfondissement : droit de l'environnement

Version imprimableversion PDF

Chaque module d'approfondissement comprend 4 jours de cours. Les participants au CAS choisissent deux des cinq modules d'approfondissement proposés, donc 8 jours au total. Au cas où un module d'approfondissement comprend plus que 4 jours, les participants sélectionnent 4 jours.

08.11.2016
Yverdon-les-Bains
Le bruit : sources, principes et mécanismes de protection
Jean-Michel Brahier, Docteur en droit, avocat et chargé de cours à la HEIG-VD et l'université de Fribourg, L'Etude, Fribourg
Roland Kalberer, EnviroAcoustique, Lentigny
10.11.2016
et 11.11.2016

Yverdon-les-Bains
Pratique du droit de l'environnement - panorama des législations et grands principes
Isabelle Dougoud, Cheffe de la division de support stratégique - STRAT, Canton de Vaud - Direction générale de l'environnement, Lausanne
Irina Loperiol, Direction générale de l'environnement - Département de l'intérieur et de la mobilité / Direction générale de l'eau
15.11.2016
Yverdon-les-Bains
OPAM - Objectifs de la réglementation et coordination avec l'aménagement du territoire
Jean-Michel Brahier, Docteur en droit, avocat et chargé de cours à la HEIG-VD et l'université de Fribourg, L'Etude, Fribourg
juin 2017
Yverdon-les-Bains
Les sites contaminés : révision de l'OTD et premières expériences du nouvel article 32dbis